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1. Edition et Responsable de la publication du site 

« Le Rofo » SARL au capital de 50 000 €
Mme Ana Moigneau et M. Yves Moigneau
SIRET 84345329100018 RCS Vannes
N° TVA intra com : FR 37 843 45 32 91
Code APE 5520Z

2. Hébergement

SAS OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix

3. Vos droits

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, toute personne bénéficie d’un droit d’accès et de rectification sur les données nominatives la concernant.
Sauf opposition express de votre part, elles peuvent être transmises aux partenaires de la Société, dans le cadre d’actions pouvant vous intéresser.

Ce droit d’accès peut être exercé auprès de la Société de la façon suivante :

Le Pertuis du Rofo
Trévineuc 14, rue de Rofo
56130 NIVILLAC
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Par ailleurs, lorsque des informations vous sont demandées, elles sont obligatoires pour le traitement de votre dossier qui, à défaut, ne peut être effectué.

4. Propriété intellectuelle

L’intégralité du site Internet de la Société est protégée par les législations Françaises et Internationales relatives à la propriété intellectuelle.
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Toutes reproductions et représentations sont soumises à l’accord exprès et préalable de la Société.
Le non-respect de cette obligation constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur.

De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom de la Société et son logo, à quelque titre que ce soit, et sur quelque support que ce soit, sans l’accord préalable et écrit de la Société.

5. Responsabilité de la Société

Les informations communiquées sur le site de la Société sont fournies à titre indicatif. Elles ne sauraient engager la responsabilité de la Société. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.
La responsabilité de la Société ne saurait être engagée pour tout dommage, de quelque nature qu’il soit, direct ou indirect, toute omission ou erreur ou impossibilité d’accéder au site.

6. Liens hypertextes

La mise en place de liens hypertextes en direction du site nécessite l’autorisation express et préalable de la Société.
Il suffit pour cela de s’adresser à l’adresse suivante :
e-mail : contact@hebergement-insolite-bretagne.fr

7. Exercez vos droits

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